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Permis de conduire

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Permis B – Validité :
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Conduire en dehors de son pays :
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Infractions aux règles de sécurité routière
qui peuvent entrainer :
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Que faire en cas de changement de :
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Véhicules sans permis
> Véhicules sans permis

Vente ou cession d’un véhicule d’occasion
> Vendre ou donner son véhicule

Certificat de situation administrative
> Non gage et non opposition

En cas de vol ou perte
> Obtenir un duplicata

Annulation volontaire du certificat
> Véhicule retiré de la circulation

Destruction d’un véhicule
> Véhicule à détruire

Changement de domicile
> Changement d’adresse

Plusieurs noms sur le certificat
> Titulaire et Cotitulaire

Plaques d’immatriculation

Plaques d’immatriculation
Caractéristiques

Vol ou Usurpation
Plaintes – Que faire ?

Certificats et autorisations divers

Autorisation de sortie du territoire
Obligatoire ou pas ?

Certificat de vie commune ou Concubinage
Certificat vie commune

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