Autres démarches
Permis de conduire
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Inscription (conditions – documents) :
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Permis B – Validité :
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Que faire en cas de :
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Conduire en dehors de son pays :
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Infractions aux règles de sécurité routière
qui peuvent entrainer :
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Que faire en cas de changement de :
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Véhicules sans permis
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Certificat d’immatriculation
Carte grise – Toutes les Démarches administratives 2022
https://immatriculation.ants.gouv.fr
Achat d’un véhicule neuf
> Première immatriculation
Achat d’un véhicule d’occasion
> Véhicule d’occasion
Vente ou cession d’un véhicule d’occasion
> Vendre ou donner son véhicule
Certificat de situation administrative
> Non gage et non opposition
En cas de vol ou perte
> Obtenir un duplicata
Annulation volontaire du certificat
> Véhicule retiré de la circulation
Destruction d’un véhicule
> Véhicule à détruire
Changement de domicile
> Changement d’adresse
Plusieurs noms sur le certificat
> Titulaire et Cotitulaire
Plaques d’immatriculation
Plaques d’immatriculation
Caractéristiques
Vol ou Usurpation
Plaintes – Que faire ?
Certificats et autorisations divers
Autorisation de sortie du territoire
Obligatoire ou pas ?
Certificat de vie commune ou Concubinage
Certificat vie commune