Publication des actes réglementaires
Délibérations :
Conseil municipal du 27 juin 2025 (publiées le 2025) : EN COURS DE PUBLICATION
Conseil municipal du 11 avril 2025 (publiées le 25 avril 2025) :
- Participation à la protection prévoyance des employés
- Remboursement des frais de déplacement aux bénévoles de la bibliothèque municipale
- Subventions 2025 aux associations
- Convention de partenariat lutte contre le frelon asiatique
- Modification du tableau des emplois au 1er juin 2025
- Compte de Gestion 2024 Budget annexe Maison de la Presse
- Compte de Gestion 2024 Budget Principal
- Compte Administratif 2024 Budget annexe Maison de la Presse
- Compte Administratif 2024 Budget Principal
- Affectation résultats 2024 pour 2025 Budget annexe Maison de la Presse
- Affectation résultats 2024 pour 2025 Budget Principal
- Vote des taux d’imposition 2025
- Approbation du Budget Primitif 2025 du Budget annexe Maison de la Presse
- Approbation du Budget Primitif 2025 du Budget Principal
- Aliénation et vente d’un ancien chemin rural En Sauvy
Conseil municipal du 7 mars 2025 (publiées le 31 mars 2025) :
- Détermination du nombre d’adjoints
- Avenant n°2 Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain – Accompagnement à la révision du PLU
- Arrêt du PLU
- Avenant n°1 Mise à disposition de service de la commune de Virieu le grand au service Régie des eaux de la communauté de communes Bugey Sud
- Cession tracteur Mc Cormick et lame à neige
- Contrat collectif de prévoyance pour les employés communaux
- Vente de bâtiment ADAPEI
- Renouvellement de la convention Relai Petite Enfance Itinérant
- Accroissement temporaire d’activité service technique
- Modification des demandes de subvention reconstruction des terrains de tennis
- Nouveau tableau des conseillers municipaux
Arrêtés (des 2 derniers mois) :
- Réglementation stationnement parking et VC n°9 site du lac (n°2025-32 ; publié le 4 juillet 2025)
- Autorisation occupation du domaine public Place du Monument S&G CBD le 4 juillet 2025 (n°2025-33 ; publié le 4 juillet 2025)
- Baignade lac de Virieu le Grand été 2025 (n°2025-23 ; publié le 26 juin 2025)
- Stationnement Rue des Pelands le 28 juin 2025 (n°2025-31 ; publié le 25 juin 2025)
- Stationnement Impasse du Château le 25 juin 2025 (n°2025-30 ; publié le 25 juin 2025)
- Stationnement et circulation interdite passage du TVO le 14 juillet 2025 (n°2025-29 ; publié le 24 juin 2025)
- Stationnement et circulation interdits Rue des Ecoles le 25 juin 2025 (n°2025-28 ; publié le 18 juin 2025)
- Autorisation occupation domaine public au lac par la Cie Pierre d’Amyon 8 août 2025 (n°2025-27 ; publié le 13 juin 2025)
- Autorisation occupation domaine public au lac par Val’Muse 15 juillet 2025 (n°2025-26 ; publié le 6 juin 2025)
- Autorisation occupation domaine public au lac par l’association Petits bouts de li’Ain été 2025 (n°2025-25 ; publié le 3 juin 2025)
- Autorisation occupation domaine public au lac par l’association l’Art de l’Etre Belleysan été 2025 (n°2025-24 ; publié le 3 juin 2025)
- Autorisation occupation domaine public Brën Cirque du 29 mai au 3 juin 2025 (n°2025-22 ; publié le 26 mai 2025)
- Nettoyage Place de la Mutualité 28 mai 2025 (n°2025-21 ; publié le 23 mai 2025)
- Attribution emplacement de taxi n°1 à Taxi Amandine – annule et remplace le précédent (n°2025-20 ; publié le 12 mai 2025)
- Retrait emplacement de taxi n°1 à Ducruet Michel – annule et remplace le précédent (n°2025-19 ; publié le 12 mai 2025)
- Attribution emplacement de taxi n°1 à Taxi Amandine – annule et remplace le précédent (n°2025-18 ; publié le 5 mai 2025)
- Retrait emplacement de taxi n°1 à Ducruet Michel – annule et remplace le précédent (n°2025-17 ; publié le 5 mai 2025)